Règlement

Article 1: Règlement intérieur

Le présent règlement sera affiché de façon permanente à l’accueil de l’école et sera consultable par tous.
Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur.
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Article 2: Dispositions légales

L'association dite TEMPS DANSE (loi 1901) a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports, des activités culturelles en particulier de la danse. Enseignement par professeurs diplômés de danses classique, jazz, contemporaine, africaine, flamenco, ragga dancehall, éveil corporel à partir de 3 ans et techniques corporelles: taï chi, gym douce, barre à terre, stretching, gyrokinesis.
Les tarifs des cours collectifs sont établis annuellement.

Article 3: Cours, inscription et paiement

Les Cours sont dispensés de septembre à juin hors vacances scolaire de l’académie de Toulouse (Zone A)
Pour les cours collectifs, formules:
Les cours au « forfait annuel » établi par avance pour un certain nombre d’heure par semaine.
Toute année commencée est intégralement due, les absences ne pouvant être ni déduites ni remboursées.
Toutefois dans certains cas (maladie , accident, mutation, ...) en fonction des possibilités et en accord avec le professeur, elles pourront être rattrapées.

Trois solutions de paiement:
- Pour un règlement en 1 fois:
Paiement annuel lors de l’inscription en début de l’année scolaire.
- Pour un règlement en 5 fois:
Paiement en établissant plusieurs chèques rédigés à la même date, remis lors de l’inscription et déposés respectivement en banque à la rentrée de septembre puis le 1 novembre, le 1 janvier de l'année suivante, le 1 mars et le 1 mai.
- Pour un règlement en 10 fois:
Paiement en établissant plusieurs chèques rédigés à la même date, remis lors de l’inscription et déposés respectivement en banque à la rentrée de septembre puis le 1er des mois suivants.

Afin de valider l’inscription, l’association requiert les pièces suivantes:
- Un certificat médical de moins de 3 mois, attestant l'aptitude de l'élève aux pratiques pour lesquelles il s'inscrit
- La fiche d'inscription datée et signée par les élèves majeurs ou le représentant légal de l'élève mineur certifiant avoir pris connaissance du présent règlement intérieur.

Pour les cours particuliers, préparation aux examens, auditions, etc.: voir avec Dominique Gentillet.

Article 4: Consignes

Pendant toute la durée de leur présence dans l'école, il est demandé aux élèves d'être le plus silencieux possible, de ne pas courir et de respecter les consignes de sécurité et d'hygiène applicables à l'ensemble des locaux.
L'accès aux vestiaires, aux sanitaires et au studio de danse est exclusivement réservé aux élèves, à leurs parents et au professeur.
La tenue (justaucorps, pantalon, tunique, chaussons… ) doit être marquée au nom de l'élève.
Les élèves filles doivent se présenter coiffées en chignon pour les cours de danse classique et cheveux attachés pour les autres cours.
Le port de bijoux, montres est interdit pendant les cours.
En cas de perte ou de vol, l’association ne pourra être tenue responsable.

Article 5: Présence et absence

Les élèves doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l'année.
Toute absence prévisible devra impérativement être signalée dès qu'elle sera connue.
Le professeur notera systématiquement en début de cours les présences. Toutes les absences répétées seront signalées aux parents des élèves mineurs.
Pour d'évidentes raisons sanitaires, en cas de maladie contagieuse, les élèves sont invités à ne pas assister au cours et à prévenir le professeur.
En cas d'absence du professeur, dans la mesure du possible, les parents seront prévenus et un message sera affiché sur la porte extérieure du studio de danse.
Il appartient aux parents ou accompagnants des élèves mineurs de s'assurer avant de laisser l'élève seul que les cours ont bien lieu.
Les professeurs ne sont responsables de leurs élèves que pendant les horaires de cours.

Article 6: Galas

Dans la mesure du possible, l’association Temps Danse organisera un gala tous les ans auquel participeront tous les élèves qui le souhaitent.
La représentation du gala sera payante y compris pour les familles d'élèves.
Les élèves ou leur parents, pour les mineurs, s'engagent à respecter le planning des répétitions ainsi que les contraintes et les consignes spéciales liées aux répétitions, essayages...
Certaines répétitions pourront avoir lieu le samedi après-midi et le dimanche après-midi.
Il sera demandé aux parents ou élèves majeurs une participation financière spéciale liée à la mise à disposition des costumes de scène.

Article 7: Droit à l'image

L’association Temps Danse se réserve le droit d'utiliser, gratuitement et sans contrepartie présente ou future, l'image des élèves inscrits à des fins de communication et de publicité sur tout support que ce soit.
Par ailleurs, l’association Temps Danse souligne le fait que pour tous les spectacles et événements auxquels les élèves seront amenés à participer, les prises de sons, de vues, de photographies pourront être interdites et que, dans le cas où elles seraient autorisées, elles devront être limitées à un strict usage dans le cadre familial.

Article 8: Manquement au présent règlement

Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d'exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.